- Informations générales
- Droits de propriété intellectuelle
- Droits d’auteur – Droits sur les Dessins et Modèles
- Informations relatives aux produits
- Protection des données personnelles
- Sécurité
- Liens hypertextes
- Droit applicable
- Limitation de responsabilité
- Mise à jour
- Données statistiques de suivi
- La reproduction sur support électronique
Informations générales
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Copyright : NOVOPONTE
N° CNIL : 1884763 / 1884764
Editeur
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1 parc d’Activités
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Fax : 02 33 56 99 76
Directeur de publication du site : Catherine BANGURA
Concepteur
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Droits d’auteur – Droits sur les Dessins et Modèles
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